Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INEDIS
Monsieur LOISANCE Henri Charles
Monsieur BESSON Pierre Henry

Numéro de dépôt :
92438797
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque INEDIS

Déposée le 22 octobre 1992 par monsieur LOISANCE Henri Charles et monsieur BESSON Pierre Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Les déposants sont monsieur LOISANCE Henri Charles domicilié(e) 3, rue Saint Vincent, 17138 PUILBOREAU - France et monsieur BESSON Pierre Henry domicilié(e) 2, rue Wilfrid Barranger, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOISANCE Henri - France.

La marque INEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEDIS est expirée depuis le 22 octobre 2002.

LOISANCE Henri Charles a également déposé les autres marques suivantes : COPROMER , COFIMER , FREBI


Monsieur LOISANCE Henri Charles - 3, rue Saint Vincent, 17138 PUILBOREAU - France

Monsieur BESSON Pierre Henry - 2, rue Wilfrid Barranger, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France


Monsieur LOISANCE Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Education formation Consultations professionnelles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.